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Toccu u Legnu Creazione 

 

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.toccuulegnu.com les informations suivantes : 

Statut : Micro-entreprise 
Nom : Toccu u Legnu Creazione 
Adresse : 20230 Poggio-Mezzana 
SIRET :  53298523100036 

 

1- Propriété 

 

Le site www.toccuulegnu.com est la propriété de la société Toccu u Legnu Creazione. 

La responsable du site www.toccuulegnu.com est Mme Costa Emilie, en qualité Gérante. 

2 – Copyright 

 

Toccu u Legnu Creazione est une marque déposée.

Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces biens pour quelque motif que ce soit est strictement interdite. 

3. Hébergement 

 

PLANET HOSTER 

 

4. Propriété intellectuelle 

 

Les données, les informations apparaissant sur le Site sont la propriété de la société Toccu u Legnu Creazione et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. 

Les images et leurs mises en forme apparaissant sur le Site sont la propriété de la société Toccu u Legnu Creazione et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. 
Tout Utilisateur s’engage à ne pas les utiliser et à ne pas permettre à quiconque d’utiliser ces contenus à des fins illégales. 
Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur tout support, et par quelque procédé que ce soit, de l’un ou l’autre des éléments du Site, sans l’accord préalable et exprès de la société Toccu u Legnu Creazione est interdite, et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales. 
Aucun lien hypertexte vers le Site ne peut être installé sans l’accord préalable et exprès de la société Toccu u Legnu Creazione. 

 

5 – Responsabilité 

 

La société Toccu u Legnu Creazione décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le Site et entraîner une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur le Site.